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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLESIMES
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CRUS & TERROIRS SELECTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRUS & TERROIRS SELECTION
MILLESIMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4354559
Date de dépôt :
13/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/04/2027
CRUS & TERROIRS SELECTION de MILLESIMES

Présentation de la marque CRUS & TERROIRS SELECTION

Déposée le 13 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLESIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CRUS & TERROIRS SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLESIMES domicilié(e) Vergers d'entreprises de la Capelette - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 347 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, Mme FORGET Frédérique domicilié(e) 106 Rue la Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque CRUS & TERROIRS SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUS & TERROIRS SELECTION arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

MILLESIMES a également déposé les autres marques suivantes : M , CRÉATEUR D'IDENTITÉ SOCIALE , MILLESIMES AU PLUS PRES DES PLUS GRANDS DEPUIS 1984


MILLESIMES, Société par actions simplifiée - Vergers d'entreprises de la Capelette - 13520 - MAUSSANE-LES-ALPILLES - France - SIREN 329347033


HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, Mme FORGET Frédérique - 106 Rue la Boétie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Boissons alcoolisées à l'exception des bières et des vins ; digestifs [alcools et liqueurs] ; spiritueux ; apéritifs ; cidres ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; direction commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de promotion des produits et services de tiers par Internet ; promotion des ventes pour des tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de boissons alcoolisées à l'exception des bières ; de vins ; de digestifs [alcools et liqueurs] ; de spiritueux ; d'apéritifs ; de cidres ; d'extraits ou d'essences alcooliques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de boissons alcoolisées à l'exception des bières ; de vins ; de digestifs [alcools et liqueurs] ; de spiritueux ; d'apéritifs ; de cidres ; d'extraits ou d'essences alcooliques ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance ou sur un site Internet ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; démonstration de vente pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires par Internet, sur des réseaux de communication en ligne ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires sur des sites Web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; mise à disposition d'informations commerciales aux consommateurs ; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet ; organisation et réalisation de salons et expositions à des fins commerciales et publicitaires ; organisation et réalisation de présentations de produits ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne ; services de traitement administratif de commandes ; services informatisés de commande en ligne ; services de traitement de données ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ;

Affaires financières et monétaires ; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers ; services de paiement automatisé ; services de paiement électronique ; services de paiements pour le commerce électronique ; traitement de paiements par cartes de crédit.